GMP+ – Production d'aliments composés pour animaux

GMP+ – Négoce en aliments pour animaux – aliments composés pour animaux

FCA-BC-02 - MP – production d'aliments composés pour animaux

FCA-BC-03 - MH – négoce en aliments composés pour animaux

Producteurs d'aliments composés pour animaux certifiés QS

Négociants certifiés QS

Installations mobiles de broyage et de mélange d’aliments pour animaux certifiées QS

L’entreprise QS doit être répertoriée dans la base de données des entreprises GMP+, onglet Autres Certification schemes

Aliments composés pour animaux UFAS

UFAS Merchants – négoce en aliments composés pour animaux

FAMI-QS – production d’aliments complémentaires pour animaux

FAMI-QS – production d'aliments diététiques pour animaux

FAMI-QS – négoce en aliments complémentaires pour animaux

FAMI-QS – négoce en aliments diététiques pour animaux

L’entreprise FAMI-QS doit être répertoriée sous le avec le champ d'application Aliments complémentaires pour animaux et/ou Aliments diététiques pour animaux.

Producteurs d'aliments composés pour animaux certifiés OQUALIM-RCNA International

Distributeurs/négociants d'aliments composés pour animaux certifiés OQUALIM-RCNA International

La société OQUALIM doit avoir la désignation « RCNA International » spécifiée sur le certificat.

Producteurs d'aliments composés pour animaux certifiés pastus+

Négociants d'aliments composés pour animaux certifiés pastus+

L'entreprise pastus+ doit dans la GMP+ liste des participants pastus +.

GMP+ – Production de prémélanges

GMP+ – Négoce en aliments pour animaux – prémélanges

FCA -BC-02 - VP – production de prémélanges

FCA -BC-03 - VH – négoce en prémélanges

FAMI-QS – production de mélanges

FAMI-QS – négoce en mélanges

L’entreprise FAMI-QS doit être répertoriée sous le avec le champ d'application Mélanges (fonction).

Producteurs de prémélanges certifiés QS

Négociants certifiés QS

L’entreprise QS doit être répertoriée dans la base de données des entreprises GMP+, onglet Autres Certification schemes.

Aliments composés pour animaux UFAS

UFAS Merchants – négoce en prémélanges

Producteurs de prémélanges certifiés OQUALIM-RCNA International

Distributeurs/négociants de prémélanges certifiés OQUALIM-RCNA International

La société OQUALIM doit avoir la désignation « RCNA International » spécifiée sur le certificat.

GMP+ – Production d'additifs d’aliments pour animaux

GMP+ – Négoce en aliments pour animaux – additifs d’aliments pour animaux

FCA -BC-02 - TP – production d'additifs d’aliments pour animaux

FCA -BC-03 - TH – négoce en additifs d’aliments pour animaux

FAMI-QS – production d'ingrédients

FAMI-QS – négoce en ingrédients

L’entreprise FAMI-QS doit être répertoriée sous le avec le champ d’application Ingrédients (processus). Les additifs achetés doivent également être répertoriés dans cette base de données.

UFAS Merchants – négoce en ingrédients d'aliments pour animaux

FEMAS Norme de base

FEMAS Fournisseur intermédiaire

Producteurs d'additifs certifiés QS

Négociants certifiés QS

L’entreprise QS doit être répertoriée dans la base de données des entreprises GMP+, onglet Autres Certification schemes.

OQUALIM-RCNA International – distributeurs/négociants certifiés d’additifs d’aliments pour animaux

L’entreprise OQUALIM doit être :

• un producteur ou un distributeur d'aliments composés pour animaux ou de prémélanges avec la désignation « RCNA International » spécifiée sur le certificat.
• ou appartient à un groupe d’entreprises dont au moins une entreprise est certifiée comme ci-dessus. Remarque : L'additif d’aliments pour animaux livré doit, bien entendu, être produit par un producteur certifié.

GMP+ – Production de matières premières des aliments pour animaux

GMP+ – Négoce en aliments pour animaux – matières premières des aliments pour animaux

FCA -BC-02 - GP – production de matières premières des aliments pour animaux

FCA -BC-02 (VWP) – production de sous-produits destinés au retraitement (entreprise du secteur alimentaire)

FCA -BC-02 (GPVW) – production de matières premières des aliments pour animaux provenant de sous-produits destinés au retraitement

FCA -BC-03 - GH – négoce en matières premières des aliments pour animaux

FCA -BC-03 (VWH) – négoce en sous-produits destinés au retraitement

Producteurs de matières premières des aliments pour animaux certifiés QS

Négociants certifiés QS

• L’entreprise QS doit être répertoriée dans la base de données des entreprises GMP+, onglet Autres Certification schemes.
• À titre d'exception à l'exigence selon laquelle une analyse des risques générique pour la matière première des aliments pour animaux doit être comprise dans TS1.3 Liste des produits, l'achat d'une matière première des aliments pour animaux auprès d'une entreprise certifiée QS est également autorisé lorsque cette matière première des aliments pour animaux est incluse dans la QS-Liste der Einzelfuttermittel.

FEMAS Norme de base

FEMAS Fournisseur intermédiaire

UFAS Merchants – négoce en ingrédients d'aliments pour animaux

FAMI-QS – production d'ingrédients

FAMI-QS – négoce en ingrédients

• L’entreprise FAMI-QS doit être répertoriée sous le avec le champ d’application Ingrédients (processus). Les matières premières des aliments pour animaux achetées doivent également être répertoriées dans cette base de données.
• Ces matières premières des aliments pour animaux doivent être comprises dans TS1.3 Liste des produits.

EFISC-GTP

• Produits de l'industrie de la trituration des graines oléagineuses et du raffinage des huiles végétales
• Produits de l'industrie de l’amidon
• Produits de la production de malt
• Glycérine (brute et raffinée) provenant de la production de biodiesel
• Négoce/collecte de matières premières des aliments pour animaux d'origine végétale

Producteurs de matières premières des aliments pour animaux certifiés pastus+

Négociants de matières premières des aliments pour animaux certifiés pastus+

L'entreprise pastus+ doit figurer dans la GMP+ liste des participants pastus+.

Distributeurs/négociants de matières premières des aliments pour animaux certifiés OQUALIM-RCNA International

L’entreprise OQUALIM doit être :

• un producteur ou un distributeur d'aliments composés pour animaux ou de prémélanges avec la désignation « RCNA International » spécifiée sur le certificat.
• ou appartient à un groupe d'entreprises dont au moins une entreprise est certifiée comme ci-dessus. Remarque :La matière première des aliments pour animaux livrée doit, bien entendu, être produite par le producteur certifié.

Négociants certifiés CSA-GTP (négoce et stockage & transbordement)

Pour les produits suivants : cultures de céréales, graines oléagineuses et protéagineux français non transformés (grains) destinés à être utilisés comme aliments pour animaux.

Cultures combinées (céréales, graines (oléagineuses) et légumineuses)

TASCC Merchants (négoce de cultures combinables entières non transformées destinées à être utilisées comme denrées alimentaires et comme aliments pour animaux)

QS- Guideline Service Package pour la production agricole

L’entreprise QS doit être répertoriée dans la base de données des entreprises GMP+, onglet Autres Certification schemes.

Sous-produits

de boulangerie

Certification selon le « Code d'hygiène pour le pain et la pâtisserie », y compris Module aliments pour animaux (Nederlands Bakkerij Centrum/ISACert)

Pommes de terre de consommation triées

Certification selon le « Code d’hygiène pour les pommes de terre (patates douces) non pelées » et avec une désignation « HACCP + GMP » (Nederlandse Aardappel Organisatie ; NAO)

Lactosérum des agriculteurs

Certification selon le « Code d'hygiène pour la préparation des produits laitiers de ferme » (y compris l'annexe 7). L'agriculteur doit être mentionné comme tel sur https://boerderijzuivel.nl/keurmerken/gmp-weiafvoer

Produits laitiers

Le produit doit être livré conformément au Règl. (CE) 853/2004.

GMP+ – Stockage et transbordement d’aliments pour animaux

FCA -BC-04 – OO stockage et transbordement

d’aliments pour animaux

TASCC Storage

EFISC-GTP – stockage de matières premières des aliments pour animaux d'origine végétale.

Entreprises certifiées QS – stockage et transbordement

L’entreprise QS doit être répertoriée dans la base de données des entreprises GMP+, onglet Autres Certification schemes.

Entreprises certifiées pastus+ – stockage et transbordement

L'entreprise pastus+ doit figurers dans la GMP+ liste des participants pastus+.

Remarque : Le stockage de marchandises emballées ne doit pas nécessairement être acheté auprès d'un prestataire de services certifié GMP+. Pour plus d’informations, consultez le point 4.4.3.

GMP+ – Transport routier d'aliments pour animaux

GMP+ – Transport fluvial d'aliments pour animaux

FCA -BC-05 - TVWE – transport routier d'aliments pour animaux

FCA -BC-08 – Code d'hygiène pour le transport

fluvial

TASCC Road Haulage – transport routier

Le transport externalisé par une entreprise de transport TASCC Road Haulage n'est pas accepté.

Qualimat – transport routier

Entreprises certifiées QS – transport routier

L’entreprise QS doit être répertoriée dans la base de données des entreprises GMP+, onglet Autres Certification schemes.

EFISC-GTP – transport de matières premières des

aliments pour animaux d’origine végétale.

Uniquement accepté en combinaison avec le champ d'application « Négoce » d’EFISC-GTP.

Entreprises certifiées pastus+ – transport routier

L'entreprise pastus+ figures dans la GMP+ liste des participants pastus+.

Entreprises certifiées CSA-GTP – transport routier

• Uniquement accepté en combinaison avec le champ d'application « Collecte » de CSA-GTP.
• Pour les produits suivants : cultures de céréales, graines oléagineuses et protéagineux français non transformés (grains) destinés à être utilisés comme aliments pour animaux.

Remarque 1 : Les exigences susmentionnées s'appliquent également à l'achat de remorques.

Remarque 2 : Une entreprise de transport externe n’est pas tenue d’être certifiée GMP+ ou équivalent dans les cas suivants :

• Transport d'aliments pour animaux emballés à condition que le producteur ou le négociant certifié GMP+ soit responsable du contrôle de la propreté du compartiment de chargement.
• Transport de compartiments de chargement scellés (voir F0.2 pour la définition) à condition que l'entreprise de transport externe :
• ne possède pas et ne gère pas les compartiments de chargement respectifs
• n'ait aucune influence sur le statut GMP+ des aliments pour animaux transportés
• ne puisse pas utiliser ses propres équipements de chargement/déchargement (tubes, tuyaux, etc.), sauf si le donneur d’ordre certifié GMP+ l'autorise.

Le producteur ou le négociant certifié GMP+ est responsable du scellement du compartiment de chargement.

• Transport ferroviaire (par wagons)

GMP+ – Affrètement pour le transport fluvial

GMP+ – Affrètement pour le transport maritime à courte distance

GMP+ – Affrètement pour le transport routier

GMP+ – Affrètement pour le transport ferroviaire

GMP+ – Affrètement pour le transport maritime

FCA -BC-07 - TVM – Affrètement d'aliments pour animaux par transport maritime

FCA -BC-06 - TVWA – Affrètement d'aliments pour animaux par transport fluvial

FCA -BC-09 - TVOR – Organisation du transport d'aliments pour animaux ou par transport ferroviaire

Entreprises certifiées QS pourvues du champ d'application « affrètement de transport ferroviaire, fluvial et maritime »

L’entreprise QS doit être répertoriée dans la base de données des entreprises GMP+, onglet Autres Certification schemes.

Remarque : Un affréteur externe n'est pas tenu d'être certifié GMP+ ou équivalent dans les cas suivants :

• Affrètement pour le transport routier
• Affrètement de produits emballés (y compris les unités de chargement scellées)
• Affrètement d'huiles, de graisses et de produits dérivés pour la transformation directe en aliments pour animaux lorsque le transport est manifestement effectué dans le cadre d'un contrat FOSFA et lorsque la liste UE 1 des chargements précédents acceptés est utilisée de manière obligatoire.

A) Contaminants critiques :

• Aflatoxine B1
• Dioxine
• PCB de type dioxine
• PCB de type non-dioxine
• Métaux lourds
• Cadmium
• Arsenic
• Plomb
• Mercure*
• Fluor*
• Pesticides

*L'analyse de ces paramètres dans les additifs d’aliments pour animaux et les prémélanges doit être effectuée par un laboratoire disposant d'un système de gestion de la qualité vérifié de manière indépendante, comme indiqué au point B) Autres contaminants.

Un système de gestion de la qualité vérifié de manière indépendante, tel que défini au point B), complété par un laboratoire enregistré GMP+

• Pour autant que le laboratoire enregistré GMP+ soit enregistré pour l'analyse concernée.

• Le recours à des laboratoires enregistrés GMP+ est obligatoire

B) Autres contaminants

Tests en laboratoire GMP+

L'analyse concernée doit entrer dans le champ d'application du certificat du laboratoire certifié

Laboratoire accrédité ISO17025 pour l'analyse concernée

Laboratoire accrédité ISO17025 pour une autre analyse que l’analyse concernée

Uniquement si l’entreprise certifiée GMP+ peut démontrer pourquoi il n'est pas possible de recourir à un laboratoire accrédité ISO17025 pour l'analyse concernée.

Cette démonstration doit être conservée comme information documentée.

Test des installations TASCC

Production ou transformation sur une base contractuelle (tiers/sous-traitant)

GMP+ – Production de matières premières des aliments pour animaux

GMP+ – Production d'additifs d’aliments pour animaux

GMP+ – Production de prémélanges

GMP+ – Production d'aliments composés pour animaux

Certificat avec le champ d'application correspondant d'autres Certification schemes acceptés

Numéro

Dénomination

13.6.1

Huiles acides issues d’un raffinage chimique

13.6.2 *

Acides gras estérifiés avec du glycérol

13.6.3 *

Mono-, di- et triglycérides d'acides gras

13.6.4 *

Sels d’acides gras

13.6.5

Distillats d'acides gras issus d'un raffinage physique

13.6.6 *

Acides gras bruts obtenus par fractionnement

13.6.7 *

Acides gras distillés purs obtenus par fractionnement

13.6.9 *

Monoglycérides et diglycérides d'acides gras estérifiés par des acides organiques

13.6.10 *

Acides gras bruts

13.6.11 *

Acides gras distillés purs

13.11.2 *

Monoesters de propylèneglycol et d’acides gras

Produit d’alimentation pour animaux

Produits agricoles non transformés auprès du producteur, y compris le foin et la paille Foin et paille, auprès du cultivateur-négociant*

Origine

Tous les pays

Appliqué par

Entreprise certifiée GMP+ ayant un champ d’application « Production » ou « Négoce ».

Applicable jusque

Pas de limite de temps

Généralités

Voir le § 4.1

Exigences spécifiques

• Si le transport est organisé par le cultivateur / cultivateur-négociant et immédiatement après la récolte, et dans le cadre de la mission « récolte, y compris le transport vers le lieu de stockage », le transport n'a pas besoin d'être certifié GMP+ ou équivalent.

• Si le stockage ou le transport est organisé via Gatekeeper, les exigences d'achat applicables définies dans le chapitre 3 ou 4 de TS1.2 doivent être suivies.

• Un accord de garantie de la qualité doit avoir été conclu entre le Gatekeeper et le cultivateur/cultivateur-négociant. Pour un exemple, consultez le document S9.10 Documents d'entreprise de pratique quotidienne courante.

Évaluation des fournisseurs

1. Analyse des risques

Oui

Remarque : Les résultats de l'évaluation comparative des Certification schemes pour les cultivateurs peuvent servir d’apport. Consultez le site web de GMP+ /

Collaborations / Schemes pour les cultivateurs.

2. Audit des fournisseurs

Recommandé

3. Prélèvement d’échantillons

Chaque lot conformément aux exigences décrites dans le document TS1.6 Sampling (Prélèvement d’échantillons).

Pour la définition des lots, consultez F0.2 Liste des définitions.

4. Tests

Sur la base d’HACCP*

Conservation comme information documentée

Le Gatekeeper doit conserver comme informations documentées :

• le nom et les coordonnées du cultivateur-négociant auprès duquel les produits sont achetés.
• les lots de produits agricoles non transformés achetés, y compris le foin et la paille
• les résultats de l’analyse

Les informations documentées relatives à l'application de ce dispositif doivent être conservées. Ces dernières doivent être disponibles pour l'auditeur et – sur demande – pour GMP+ International.

Remarque : (certaines parties) des informations mentionnées ci-dessus peuvent ne pas être toujours disponibles. Dans le cadre de l'application des principes HACCP, ce manque d'information peut conduire à la définition de mesures de contrôle et de surveillance supplémentaires.

Notification à l'organisme de certification

Oui

Notification à GMP+ International

Non

Produit d’alimentation pour animaux

Céréales, graines (oléagineuses) et légumineuses non transformées (auprès du négociant)

Veuillez noter que les exigences d'achat auprès des cultivateurs sont définies au § 4.3.1.

Origine

Les céréales, graines (oléagineuses) et légumineuses non transformées sont cultivées en dehors des pays suivants :

• Autriche
• Belgique
• Canada
• Danemark
• France
• Allemagne

• Grèce
• Irlande
• Luxembourg
• Pays-Bas
• Royaume-Uni

Céréales d'intervention de n'importe quel pays de l'UE

Appliqué par

Entreprise certifiée GMP+ ayant un champ d’application « Production » ou « Négoce ».

Applicable jusque

Pas de limite de temps

Généralités

Voir le § 4.1

Exigences spécifiques

Si l'entreprise certifiée GMP+ achète un lot de matières premières des aliments pour animaux à une entreprise non certifiée GMP+ et les vend FOB à un client certifié GMP+, ce client doit alors se conformer aux exigences de ce dispositif.

Évaluation des fournisseurs

1. Analyse des risques

Oui

2. Audit des fournisseurs

Recommandé

3. Prélèvement d’échantillons

Voir ci-dessous

4. Tests

Voir ci-dessous

Conservation comme information documentée

Le Gatekeeper doit conserver comme informations documentées :

• le nom et les coordonnées du producteur-négociant auprès duquel les produits sont achetés.
• les lots de céréales, de graines (oléagineuses) ou de légumineuses non transformées achetés
• les résultats de l’analyse

Les informations documentées relatives à l'application de ce dispositif doivent être conservées. Ces dernières doivent être disponibles pour l'auditeur et – sur demande – pour GMP+ International.

Remarque : (certaines parties) des informations mentionnées ci-dessus peuvent ne pas être toujours disponibles. Dans le cadre de l'application des principes HACCP, ce manque d'information peut conduire à la définition de mesures de contrôle et de surveillance supplémentaires.

Prélèvement d’échantillons

• Conformément aux exigences décrites dans le document TS1.6 Sampling (Prélèvement d’échantillons). Pour la définition des lots, consultez F0.2 Liste des définitions.
• En cas de transport par bateau ou train, ou en cas de stockage le prélèvement d’échantillons doit être effectué par un organisme de contrôle (OC) indépendante accréditée conformément à la dernière version de la norme ISO 17020, le prélèvement d’échantillons étant inclus dans le champ d’application de l'accréditation.

Test

• Chaque lot doit au moins être analysé pour les contaminants énumérés ci-dessous. Si l'analyse des risques montre que d'autres contaminants méritent une attention particulière, il convient de les analyser également.
• Si de petits lots sont reçus, les volumes respectifs peuvent être additionnés et les tests doivent être effectués au moins sur des unités de 500 tonnes chacune.

Remarque :

• Un lot approuvé doit être séparé des autres lots, à moins que ceux-ci ne soient également testés/approuvés ou déjà garantis GMP+.
• Dès le moment du prélèvement d’échantillons/test, le lot est considéré comme garanti GMP+. Le Gatekeeper doit s'assurer du respect de toutes les exigences de stockage/transport GMP+ à partir de ce moment jusqu'au moment de la livraison.
• Si aucun échantillon représentatif n'a été prélevé au niveau du navire ou si aucun résultat d'analyse n'est disponible, les produits stockés dans différents silos ne peuvent plus être considérés comme un seul lot.

Paramètre

Remarque

Résidus de pesticides

L'examen doit porter sur tous les pesticides concernés, sur la base des informations concernant :

• les pesticides utilisés localement
• la législation locale sur les pesticides applicables
• les notifications RASFF
• d’autres informations pertinentes

Mycotoxines :

Aflatoxine B1*

Applicable au moins au maïs

Déoxynivalénol (DON)

Applicable au moins à toutes les céréales

Zéaralénone (ZEA)

Applicable au moins à toutes les céréales et graines de soja

Ochratoxine A (OTA)

Applicable au moins à toutes les céréales

Métaux lourds :

• Arsenic
• Plomb
• Mercure
• Cadmium

• Dioxines
• Somme des dioxines et des PCB de type dioxine
• PCB de type non-dioxine
• HAP

Si le produit n'a pas été séché ou si le Gatekeeper a documenté des informations attestant que pendant le processus de séchage :

• aucune combustion n'a été appliquée, ou
• du gaz naturel a été utilisé, ou
• un séchage indirect a été appliqué,

alors la surveillance à 100 % peut être réduite (conformément aux principes HACCP tels que définis dans la norme GMP+).

Acide cyanhydrique

Uniquement applicable aux graines de lin

Salmonelle

Gossypol libre

Graines de coton

Notification à l'organisme de certification

Oui

Notification à GMP+ International

Oui, avant de commencer à utiliser ce dispositif, via ce LIEN.

Il est obligatoire d'informer GMP+ International chaque fois que vous appliquez ce dispositif Gatekeeper dans un autre pays d'origine.

Produit

Additifs, d'herbes et d'épices doivent être approuvés pour une utilisation dans les aliments pour animaux :

• si le Gatekeeper est un producteur : dans le pays où il est établi ;
• si le Gatekeeper est un négociant : dans le pays où l’additif d’aliments pour animaux est commercialisé.

Consultez F0.2 Liste des définitions pour la définition des additifs d’aliments pour animaux.

Denrées alimentaires, produites dans le cadre

• d’un Food Safety scheme reconnu par la GFSI ou
• d’un Code de bonnes pratiques approuvé par l'autorité nationale.

Consultez F0.2 Liste des définitions pour la définition des denrées alimentaires.

Remarque : Il n'est pas nécessaire que la denrée alimentaire figure dansTS1.3 Liste des produits.

Produit pharmaceutique, fabriqué selon les normes de référence de la pharmacopée européenne ou équivalentes.

Sont exclus de ce champ d'application :

• les sous-produits de l'industrie alimentaire et les matières premières destinées à la production de denrées alimentaires

Origine

Tous les pays

Appliqué par

Entreprise certifiée GMP+ ayant un champ d’application « Production » ou « Négoce ».

Applicable jusque

Pas de limite de temps

Généralités

Voir le § 4.1

Remarque : lors de l'utilisation de ce dispositif, il n'est pas nécessaire d'inclure les résultats d'analyse dans la GMP+ Monitoring database.

Exigences spécifiques

Les additifs achetés doivent être de qualité alimentaire, alimentaire animale ou pharmaceutique.

Lors de l'utilisation de ces produits dans les aliments pour animaux, une législation spéciale en matière d’aliments pour animaux peut être applicable (par exemple l'étiquetage).

En cas d'achat de denrées alimentaires ou d'additifs alimentaires, le Gatekeeper doit vérifier si et comment le produit peut être utilisé dans les aliments pour animaux et quelle est la législation applicable en la matière.

Évaluation des fournisseurs

1. Analyse des risques

Oui

2. Audit des fournisseurs

Recommandé

3. Prélèvement d’échantillons

Chaque lot conformément aux exigences décrites dans le document TS1.6 Sampling (Prélèvement d’échantillons).

Pour la définition des lots, consultez F0.2 Liste des définitions.

4. Tests

Sur la base d’HACCP

Conservation comme information documentée

Le Gatekeeper doit conserver comme informations documentées :

• les matières premières, les méthodes de production, le déroulement du processus et l'environnement dont le produit est issu, afin de pouvoir réaliser l'analyse des risques pour chaque produit.
• le nom et les coordonnées du producteur

• le produit acheté
• les résultats de l’analyse
• d’autres informations pertinentes

Les informations documentées relatives à l'application de ce dispositif doivent être conservées. Ces dernières doivent être disponibles pour l'auditeur et – sur demande – pour GMP+ International.

Remarque : (certaines parties) des informations mentionnées ci-dessus peuvent ne pas être toujours disponibles. Dans le cadre de l'application des principes HACCP, ce manque d'information peut conduire à la définition de mesures de contrôle et de surveillance supplémentaires.

Notification à l'organisme de certification

Oui

Notification à GMP+ International

Oui, avant de commencer à utiliser ce dispositif, via ce LIEN.

Il est obligatoire d'informer GMP+ International chaque fois que vous appliquez ce dispositif Gatekeeper pour une nouvelle combinaison de producteur et de produit.

Produit d’alimentation pour animaux

• Anciennes denrées alimentaires (destinées à être utilisées comme aliments pour animaux)
• Denrées alimentaires, non produites dans le cadre
• d’un Food Safety scheme reconnu par la GFSI ou
• d’un Code de bonnes pratiques approuvé par l'autorité nationale

Consultez F0.2 Liste des définitions pour la définition des anciennes denrées alimentaires.

Sont exclus du champ d'application :

• Les sous-produits issus de l'industrie alimentaire (par exemple, pulpe de betterave, drêches de brasserie, etc.) et produits pour les aliments pour animaux
• Les matières premières destinées aux denrées alimentaires

Origine

Tous les pays

Acheté directement auprès d'une entreprise de denrées alimentaires qui dispose au moins d'un plan HACCP écrit. Ce plan HACCP :

• est basé sur les principes HACCP, et
• comprend la maîtrise des risques liés aux anciennes denrées alimentaires fournies.

Acheté auprès d'un négociant intermédiaire en denrées alimentaires*, autorisé si :

• le négociant n'achète et ne vend ensuite que les anciennes denrées alimentaires, et
• l'audit du fournisseur est réalisé dans l'entreprise de denrées alimentaires où les denrées alimentaires deviennent des anciennes denrées alimentaires, et
• toutes les informations nécessaires concernant les anciennes denrées alimentaires sont obtenues directement auprès de l'entreprise de denrées alimentaires.

Appliqué par

Entreprise certifiée GMP+ ayant un champ d’application « Production » ou « Négoce ».

Avec un champ d'application « Négoce », le produit ne peut être vendu qu'une étape plus loin dans la chaîne, à :

• une entreprise ayant un champ d’application « Production », ou
• directement à l’exploitation d'élevage.

Des informations pertinentes doivent être fournies. Consultez également les « Exigences spécifiques ».

Applicable jusque

Pas de limite de temps

Généralités

Voir le § 4.1

Exigences spécifiques

• Le Gatekeeper doit conclure un accord clair et sans ambiguïté avec le fournisseur concernant :
• le respect des exigences pertinentes du présent dispositif Gatekeeper
• la responsabilité du fournisseur et du Gatekeeper en ce qui concerne le produit ou le service acheté
• l’échange d'informations pertinentes
• toute autre question pertinente pour garantir la sécurité des aliments pour animaux.

• Le Gatekeeper qui achète des anciennes denrées alimentaires qui ne conviennent pas encore comme matières premières des aliments pour animaux doit d'abord transformer le produit en matières premières des aliments pour animaux. Un traitement ou un nettoyage validé doit être effectué pour éliminer les contaminants physiques (par exemple le verre, le plastique, le métal) avant que les anciennes denrées alimentaires puissent être destinées aux aliments pour animaux. Le traitement ou le nettoyage doit être effectué conformément aux exigences du Scheme.

• La revente d'anciennes denrées alimentaires qui doivent subir un traitement ou un nettoyage validé pour éliminer les contaminants physiques (par exemple le verre, le plastique, le métal) avant de pouvoir être utilisées dans les aliments pour animaux est possible en respectant les exigences suivantes :
  • Avec le champ d'application « Négoce » ;
  • À une entreprise dotée du champ d'application « Production » pour la transformation future en matière première des aliments pour animaux ;
  • Dans le cadre d'un accord clair offrant des garanties sur :
    • les responsabilités en matière d’achat conformément aux exigences du présent dispositif, et sur
    • la transformation adéquate en matière première des aliments pour animaux ;
• Toutes les informations pertinentes quant à la transformation nécessaire des anciennes denrées alimentaires en matières premières des aliments pour animaux doivent être fournies (= les anciennes denrées alimentaires sont accompagnées de la FSDS et de toutes les informations nécessaires, conformément aux exigences fixées dans l'Annexe VIII du Règlement (CE) n° 767/2009).
• Le transformateur des anciennes denrées alimentaires doit être impliqué dans l'audit des fournisseurs

• La revente d'anciennes denrées alimentaires qui ne doivent pas subir un traitement ou un nettoyage validé pour éliminer les contaminants physiques (par exemple le verre, le plastique, le métal) avant de devenir aptes aux aliments pour animaux est possible directement à l'éleveur.

• GMP+ International se réserve le droit d'assister à un audit des fournisseurs effectué par le Gatekeeper.

Évaluation des fournisseurs

1. Analyse des risques

Oui

Dans le cadre de l'évaluation des fournisseurs, des informations documentées sur l'analyse des risques doivent être disponibles. Pour un exemple, consultez le document S 9.10 Documents d'entreprise de pratique quotidienne courante.

2. Audit des fournisseurs

Oui

• Avant la première livraison, et chaque année par la suite
• À effectuer par une personne qualifiée. Consultez la norme GMP+ pour de plus amples informations

3. Prélèvement d’échantillons

Chaque lot conformément aux exigences décrites dans le document TS1.6 Sampling (Prélèvement d’échantillons).

Pour la définition des lots, consultez F0.2 Liste des définitions.

4. Tests

Sur la base d’HACCP

Conservation comme information documentée

Les informations documentées relatives à l'application de ce dispositif doivent être conservées. Cela inclut la FSDS mentionnée ci-dessus.

Ces informations doivent être disponibles pour l'auditeur et – sur demande – pour GMP+ International.

Remarque : (certaines parties) des informations mentionnées ci-dessus peuvent ne pas être toujours disponibles. Dans le cadre de l'application des principes HACCP, ce manque d'information peut conduire à la définition de mesures de contrôle et de surveillance supplémentaires.

Notification à l'organisme de certification

Oui

Notification à GMP+ International

Oui, avant de commencer à utiliser ce dispositif, via ce LIEN.

Il est obligatoire d'informer GMP+ International chaque fois que vous appliquez ce dispositif Gatekeeper pour une nouvelle combinaison de producteur et de produit.

Produit d’alimentation pour animaux

Huile de palme (graine) brute, raffinée et/ou fractionnée telle que définie au n° 2.20.1 du Catalogue UE des matières premières pour aliments des animaux, Règlement (UE) n^o 68/2013 (y compris les modifications apportées à ce règlement)

Origine

Tous les pays

Appliqué par

Entreprise certifiée GMP+ ayant un champ d’application « Production » ou « Négoce ».

Applicable jusque

Pas de limite de temps

Généralités

Voir le § 4.1

Exigences spécifiques

L'entreprise certifiée GMP+ achète les produits susmentionnés sur la base des contrats FOSFA 53, 54, 80 ou 81. Ces derniers sont basés sur l'application du manuel « Qualifications et procédures FOSFA pour les navires engagés dans le transport d'huiles et de graisses en vrac à des fins alimentaires et oléochimiques ».

Les informations documentées suivantes, telles que définies dans les contrats FOSFA, doivent être disponibles :

• Contrat FOSFA (format abrégé)
• Connaissement
• Certificat FOSFA de conformité, d'hygiène et d'adéquation du réservoir du bateau

• Certificat d'analyse avec FFA, tant au moment de l’expédition qu'au port d'arrivée, dans le pays de destination

Évaluation des fournisseurs

1. Analyse des risques

Oui

2. Audit des fournisseurs

Recommandé

3. Prélèvement d’échantillons

Chaque lot conformément aux exigences décrites dans le document TS1.6 Sampling (Prélèvement d’échantillons).

Pour la définition des lots, consultez F0.2 Liste des définitions.

Prélèvement d’échantillons conformément à la méthode NEN-EN-ISO 5555 par un FOSFA Member Superintendent.

4. Tests

Voir ci-dessous

Conservation comme information documentée

Le Gatekeeper doit conserver comme informations documentées pour chaque site d'usine d'huile de palme :

• Le nom, l’adresse, etc.
• Les processus mis en œuvre
• Les produits huileux fabriqués

En outre, pour chaque lot reçu, les informations documentées suivantes doivent être conservées :

• Le volume
• Le navire
• Les FFA au port d’embarquement
• Les FFA au port d'arrivée

Les informations documentées relatives à l'application de ce dispositif doivent être conservées. Ces dernières doivent être disponibles pour l'auditeur et – sur demande – pour GMP+ International.

Remarque : (certaines parties) des informations mentionnées ci-dessus peuvent ne pas être toujours disponibles. Dans le cadre de l'application des principes HACCP, ce manque d'information peut conduire à la définition de mesures de contrôle et de surveillance supplémentaires.

Tests

Quoi qu’il en soit, les échantillons doivent être analysés en vertu des paramètres et à la fréquence énoncés ci-dessous. Si l'analyse des risques montre que d'autres paramètres méritent une attention particulière, il convient de les analyser.

Paramètre

Fréquence

Remarque

Acides gras libres (FFA)

Chaque lot.

Limite d'acceptation :

• Si FOB dans le port d'embarquement : maximum 7 %
• Si CIF dans le port d'arrivée : maximum 10 %

Résidus de pesticides

Tous les six mois

Limite de rejet : consultez TS1.5 Limites Spécifiques de Sécurité Alimentaire.

Examen des pesticides

L'examen doit être basé sur des informations concernant :

• les pesticides utilisés localement
• la législation locale sur les pesticides applicables
• les notifications RASFF
• d’autres informations pertinentes

Métaux lourds :

• Arsenic
• Plomb
• Mercure
• Cadmium

Sur la base d'une analyse des risques, mais au moins une fois tous les 12 mois

Limite de rejet : consultez

TS1.5 Limites Spécifiques de Sécurité Alimentaire

Dioxines

Une fois tous les trois mois, diverses origines

Limite de rejet : consultez TS1.5 Limites Spécifiques de Sécurité Alimentaire

Somme des dioxines et des PCB de type dioxine

Une fois tous les trois mois, diverses origines

Limite de rejet : consultez TS1.5 Limites Spécifiques de Sécurité Alimentaire

Hydrocarbures d'huiles minérales

(C10-C40)

Chaque lot.

Limite de rejet : consultez TS1.5 Limites Spécifiques de Sécurité Alimentaire

Notification à l'organisme de certification

Oui

Notification à GMP+ International

Oui, avant de commencer à utiliser ce dispositif, via ce LIEN.

Il est obligatoire d'informer GMP+ International chaque fois que vous appliquez ce dispositif Gatekeeper pour une nouvelle combinaison de producteur et de pays de culture.

Produit d’alimentation pour animaux

Matières premières transformées des aliments pour animaux

• non couvert par l’un des autres dispositifs pour l'achat de matières premières transformées des aliments pour animaux
• non d'origine minérale (voir le § 4.3.6)

Remarque :

• La matière première des aliments pour animaux doit être comprise dans TS1.3 Liste des produits.
• Les matières premières des aliments pour animaux mentionnées au § 4.2 ne peuvent pas être achetées dans le cadre de ce dispositif Gatekeeper.

Origine

Les matières premières transformées des aliments pour animaux sont produites en dehors des pays suivants, et si un négociant est présent entre le producteur et le Gatekeeper, ce négociant est établi en dehors des pays énumérés ci-dessous, sauf si le produit est vendu conformément aux exigences FOB.

Remarque : Des pays spécifiques (ou des combinaisons produit-pays) peuvent être ajoutés à cette liste sur la base d'une évaluation annuelle des développements. S'il est décidé d'ajouter un pays (ou une combinaison produit-pays) à la liste, cela sera annoncé bien à l'avance.

Les pays suivants seront évalués dans le but de les ajouter à la liste des pays où le Gatekeeping n'est pas possible :

Appliqué par

Entreprise certifiée GMP+ ayant un champ d’application « Production » ou « Négoce ».

Applicable jusque

Le Gatekeeper doit faire un choix entre 2 options :

1. Applicable sans limite de temps avec analyse de chaque lot sur une liste fixe de paramètres ;

ou

2. Applicable pendant 1 an et demi, avec possibilité de surveillance basée sur le système HACCP. Dans ce cas, les exigences suivantes s'appliquent :
   • Cette période est destinée à permettre au producteur d'obtenir la certification GMP+ FSA, ou une certification équivalente. Il doit y avoir une preuve claire à cet égard.
   • Uniquement si le flux des produits est séparé, en commençant par le producteur non certifié et en terminant par la livraison (« chaîne fermée »).

Remarque : Si, pour une raison quelconque, le producteur n'est pas certifié après 18 mois, chaque lot doit être analysé.

Généralités

Voir le § 4.1

Exigences spécifiques

Évaluation des fournisseurs

1. Analyse des risques

Oui

2. Audit des fournisseurs

Recommandé

3. Prélèvement d’échantillons

Chaque lot conformément aux exigences décrites dans le document TS1.6 Sampling (Prélèvement d’échantillons).

Pour la définition des lots, consultez F0.2 Liste des définitions.

4. Tests

Option 1 : Voir § 4.3.7.1

--------------------------------------

Option 2 : Sur la base d’HACCP

Conservation comme information documentée

Le Gatekeeper doit conserver comme informations documentées :

• les matières premières, les méthodes de production, le déroulement du processus et l'environnement dont l’aliment pour animaux est issu, afin de pouvoir réaliser l'analyse des risques pour chaque aliment pour animaux.
• le nom et les coordonnées du producteur
• les lots de matières premières des aliments pour animaux achetés
• les résultats de l’analyse
• d’autres informations pertinentes

Les informations documentées relatives à l'application de ce dispositif doivent être conservées. Ces dernières doivent être disponibles pour l'auditeur et – sur demande – pour GMP+ International.

Remarque : (certaines parties) des informations mentionnées ci-dessus peuvent ne pas être toujours disponibles. Dans le cadre de l'application des principes HACCP, ce manque d'information peut conduire à la définition de mesures de contrôle et de surveillance supplémentaires.

Notification sur l'application du présent dispositif

Notification à l'organisme de certification

Oui

Notification à GMP+

International

Oui, avant de commencer à utiliser ce dispositif, via ce LIEN. (option 1).

Avant de commencer à utiliser l'option 2, GMP+ International doit être informé au moyen d'un formulaire spécial via ce LIEN. Une validation fait partie de la procédure de notification. Consultez la liste des questions fréquemment posées pour plus d'informations sur la procédure.

Il est obligatoire d'informer GMP+ International chaque fois que vous appliquez ce dispositif Gatekeeper pour une nouvelle combinaison de producteur et de produit.

X

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X

X

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a Uniquement pour l'avoine et les produits à base d'avoine

f Pour les produits riches en protéines

k Uniquement pour les graisses solides

b Uniquement pour le maïs et les produits à base de maïs

g Pour la levure, si le processus de production est inconnu

l Uniquement pour les poissons et les crevettes provenant de pays non membres de l'UE

c Uniquement pour les graines de lin

h Pour les produits à base d'œufs et les produits contenant des matières grasses

m Uniquement pour la graisse animale, obligation légale

d Si séché directement

i Uniquement pour les amandes et les abricots

n Uniquement pour la glycérine

e Si livré directement à l'agriculteur

j Uniquement pour l'huile végétale et la glycérine

Produit d’alimentation pour animaux

Aliments pour animaux destinés à la réalisation d’un test des aliments pour animaux

Notez que ce dispositif ne se réfère pas à un produit d’alimentation pour animaux spécifique, mais à l'objectif pour lequel il a été acheté.

Origine

Tous les pays

Appliqué par

Entreprise certifiée GMP+ ayant un champ d’application « Production »

Applicable jusque

Pas de limite de temps

Généralités

Voir le § 4.1

Exigences spécifiques

Si des matières premières spécifiques des aliments pour animaux font partie du test, elles ne doivent pas figurer sur TS1.3 Liste des produits.

Si des médicaments vétérinaires non enregistrés ou des additifs non approuvés sont transformés, le Gatekeeper doit :

• avoir l'approbation de l'autorité compétente.

• veiller à ce que les aliments de test produits n'entraînent pas de contamination indésirable des aliments pour animaux GMP+.

• veiller à ce que les résidus (résultant d'une contamination croisée) ne dépassent pas la limite GMP+ (max. 1 ppm).

Évaluation des fournisseurs

1. Analyse des risques

Oui

2. Audit des fournisseurs

Recommandé

3. Prélèvement d’échantillons

Chaque lot conformément aux exigences décrites dans le document TS1.6 Sampling (Prélèvement d’échantillons).

Pour la définition des lots, consultez F0.2 Liste des définitions.

4. Tests

Sur la base d’HACCP

Conservation comme information documentée

Le Gatekeeper doit conserver comme informations documentées :

• les matières premières, les méthodes de production, le déroulement du processus et l'environnement dont l’aliment pour animaux est issu, afin de pouvoir réaliser l'analyse des risques pour chaque aliment pour animaux.
• le nom et les coordonnées du producteur
• les lots de matières premières des aliments pour animaux achetés
• les résultats de l’analyse
• d’autres informations pertinentes

Les informations documentées relatives à l'application de ce dispositif doivent être conservées. Ces dernières doivent être disponibles pour l'auditeur et – sur demande – pour GMP+ International.

Remarque : (certaines parties) des informations mentionnées ci-dessus peuvent ne pas être toujours disponibles. Dans le cadre de l'application des principes HACCP, ce manque d'information peut conduire à la définition de mesures de contrôle et de surveillance supplémentaires.

Notification à l'organisme de certification

Oui

Notification à GMP+ International

Oui, avant de commencer à utiliser ce dispositif, via ce LIEN.

Il est obligatoire d'informer GMP+ International chaque fois que vous appliquez ce dispositif Gatekeeper pour une nouvelle combinaison de producteur et de produit.

Service lié aux aliments pour animaux

• Transport routier en vrac
• Transport routier de denrées alimentaires d'origine végétale dans des compartiments de chargement « réservés aux denrées alimentaires »

Origine

Applicable pour le transport routier en dehors des pays énumérés ci-dessous :

• Autriche
• Belgique
• République tchèque
• Allemagne
• France
• Pologne
• Pays-Bas
• Royaume-Uni

Ce dispositif Gatekeeper peut également être appliqué dans chaque pays pour le transport routier dans les cas suivants :

• Durant la récolte pendant une période de 90 jours (qui peut également être non consécutive), pour le transport de produits agricoles non transformés directement depuis le producteur.
• Transport de foin/paille dans des camions à plate-forme/bâches coulissantes
• Transport de denrées alimentaires d'origine végétale dans des compartiments de chargement « réservés aux denrées alimentaires »

Appliqué par

• Entreprise certifiée GMP+ ayant un champ d’application « Production » ou « Négoce ».

• Entreprise certifiée GMP+, opérant dans les locaux du port espagnol, avec un champ d’application « Stockage et transbordement d'aliments pour animaux » et un champ d’application « Affrètement pour le transport routier ».

Applicable jusque

Pas de limite de temps

Généralités

Voir le § 4.1

Exigences spécifiques

Le Gatekeeper doit :

1. avoir un accord de garantie de la qualité/sécurité des aliments pour animaux avec le transporteur non certifié ;
2. disposer, le cas échéant, d’un accord pour le transport du foin et de la paille. Pour un exemple, consultez le document S9.10 Documents d'entreprise de pratique quotidienne courante. Au lieu de cela, ces informations peuvent également être incluses dans la CMR.Si l'adresse de livraison est celle d'une autre entreprise certifiée GMP+, cet accord n'est pas nécessaire.
3. déterminer si l'entreprise de transport respecte toutes les obligations légales applicables en matière d’aliments pour animaux* ;
4. recevoir des informations sur :
   • au moins les trois derniers chargements précédents,
   • les opérations de nettoyage effectuées après ces derniers ;
   • tout transport de chargements interdits ;

5. donner des instructions sur :
   • le nettoyage et/ou la désinfection conformément à l'IDTF et à l'inspection visuelle ;
   • la gestion des chargements anormaux ;
   • la gestion des chargements interdits, etc.

6. donner des instructions sur la conservation d’informations documentées dans le cadre du suivi & traçage ;
7. contrôler le respect de l'accord.

Ce contrôle est effectué au moyen d'une inspection initiale et périodique réalisée par un inspecteur de chargement*.
Si des chargements interdits ont été transportés, la procédure de libération doit être appliquée. Pour plus d'informations, consultez la section « Procédures » du site web de l'IDTF.

En outre, lorsque des compartiments de chargement « réservés aux denrées alimentaires » sont utilisés pour le transport de denrées alimentaires d’origine végétale* destinées à être utilisées dans les aliments pour animaux, ils doivent être marqués comme tels de manière clairement visible et indélébile. Les compartiments de chargement « réservés aux denrées alimentaires » doivent être couverts par la certification HACCP du transporteur.

Évaluation des fournisseurs

1. Analyse des risques

Oui

2. Audit des fournisseurs

Oui, au moyen d'une inspection initiale et périodique

3. Prélèvement d’échantillons

Non applicable

4. Tests

Non applicable

Conservation comme information documentée

Le Gatekeeper doit conserver comme informations documentées :

• le nom, l'adresse et le siège social de tous les transporteurs qu’il garantit ;
• l'identification unique des compartiments de chargement garantis (plaques d'immatriculation, etc.) ;
• l’accord de garantie de la qualité ;
• l’accord pour le transport du foin et de la paille ;
• les instructions fournies à la personne responsable ;
• le rapport des inspections initiales et périodiques

Les informations documentées relatives à l'application de ce dispositif doivent être conservées. Ces dernières doivent être disponibles pour l'auditeur et – sur demande – pour GMP+ International.

Notification à l'organisme de certification

Oui

Notification à GMP+ International

Oui, avant de commencer à utiliser ce dispositif, via ce LIEN.

Il est obligatoire d'informer GMP+ International chaque fois que vous appliquez ce dispositif Gatekeeper dans un autre pays.

Service lié aux aliments pour animaux

Transport fluvial en vrac

Origine

Applicable pour le transport fluvial en dehors des pays énumérés ci-dessous :

• Autriche
• Belgique
• République tchèque
• Allemagne
• France
• Pologne
• Pays-Bas

Appliqué par

Entreprise certifiée GMP+ ayant au moins le champ d’application « Affrètement pour le transport fluvial »

Applicable jusque

Pas de limite de temps

Généralités

Voir le § 4.1

Exigences spécifiques

Le Gatekeeper doit :

1. avoir un accord de garantie de la qualité/sécurité des aliments pour animaux avec le bateau fluvial non certifié ;
2. déterminer si le bateau fluvial respecte toutes les obligations légales applicables en matière d’aliments pour animaux*
3. recevoir des informations sur :
   • au moins les trois derniers chargements précédents,
   • les opérations de nettoyage effectuées après ces derniers ;
   • tout transport de chargements interdits ;
4. donner des instructions sur :
   • le nettoyage et/ou la désinfection conformément à TS3.3 Transport fluvial et transport maritime à courte distance d'aliments pour animaux;
   • la conservation d’informations documentées dans le cadre du suivi & traçage ;
   • la gestion des chargements anormaux ;
   • la gestion des chargements interdits, etc.

5. contrôler le respect des accords au moyen d'une inspection initiale, effectuée par des auditeurs/inspecteurs GMP+ (ou équivalent), agréés pour le champ d’application « Affrètement pour le transport côtier et le transport fluvial ».
   Si des chargements interdits ont été transportés, la procédure de libération pour le transport fluvial doit être appliquée. Pour plus d'informations, consultez TS3.3 Transport fluvial et transport maritime à courte distance d'aliments pour animaux.
6. Avant chaque chargement d’aliments pour animaux, organiser une inspection du compartiment de chargement (LCI) par un organisme de contrôle (OC) conformément aux exigences GMP+ de TS3.3 Transport fluvial et transport maritime à courte distance d'aliments pour animaux.

Pour la définition du CO, consultez F0.2 Liste des définitions.

Évaluation des fournisseurs

1. Analyse des risques

Oui

2. Audit des fournisseurs

Oui, au moyen d'une inspection initiale

3. Prélèvement d’échantillons

Non applicable

4. Tests

Non applicable

Conservation comme information documentée

Le Gatekeeper doit conserver comme informations documentées :

• le nom, l'adresse et le siège social de tous les propriétaires de bateaux fluviaux qu'il garantit ;
• l’identification unique des bateaux fluviaux garantis ;
• l’accord de garantie de la qualité ;
• les instructions fournies à la personne responsable ;
• le rapport de l'inspection initiale ;
• les rapports LCI ;

Les informations documentées relatives à l'application de ce dispositif doivent être conservées. Ces dernières doivent être disponibles pour l'auditeur et – sur demande – pour GMP+ International.

Notification à l'organisme de certification

Oui

Notification à GMP+ International

Oui, avant de commencer à utiliser ce dispositif, via ce LIEN.

Il est obligatoire d'informer GMP+ International chaque fois que vous appliquez ce dispositif Gatekeeper dans un autre pays.

Service lié aux aliments pour animaux

Stockage et transbordement

Origine

Applicable pour le stockage et le transbordement en dehors des pays énumérés ci-dessous :

• Autriche
• Belgique
• Allemagne
• Luxembourg
• Pays-Bas
• Royaume-Uni

Ce dispositif Gatekeeper peut également être appliqué dans tous les pays dans les cas suivants :

• Stockage en vrac chez le producteur immédiatement après la récolte des produits agricoles non transformés.
• Stockage temporaire (jusqu'à la prochaine récolte) de produits primaires d’origine végétale, ensilés immédiatement après la récolte.
• Stockage en vrac temporaire (moins de 6 mois consécutifs) ou transbordement immédiatement après la récolte de produits primaires d’origine végétale.
• Stockage et transbordement d’aliments pour animaux emballés.

Appliqué par

Entreprise certifiée GMP+ ayant un champ d’application « Production » ou « Négoce ».

Applicable jusque

Pas de limite de temps

Généralités

Voir le § 4.1

Exigences spécifiques

Le Gatekeeper doit :

1. avoir un accord de garantie de la qualité/sécurité des aliments pour animaux avec l’entreprise de stockage et de transbordement non certifiée ;
2. déterminer si l’entreprise de stockage et de transbordement respecte toutes les obligations légales applicables en matière d’aliments pour animaux* ;
3. donner des instructions quant aux exigences pertinentes (hygiène, conservation d’informations documentées dans le cadre du suivi & traçage, lutte contre les nuisibles, que faire lors de la détermination d'un produit d’alimentation pour animaux anormal, etc.) ;
4. contrôler le respect des accords lors de l'audit des fournisseurs.

Évaluation des fournisseurs

1. Analyse des risques

Oui

2. Audit des fournisseurs

Oui, au moyen d’une inspection initiale puis d’une inspection périodique basée sur les risques.

3. Prélèvement d’échantillons

Non applicable

4. Tests

Non applicable

Conservation comme information documentée

Le Gatekeeper doit conserver comme informations documentées :

• le nom, l'adresse et le siège social de tous les sites de stockage et de transbordement qu'il garantit ;
• l’accord de garantie de la qualité ;
• les instructions fournies à la personne responsable ;
• le rapport de l'audit des fournisseurs

Les informations documentées relatives à l'application de ce dispositif doivent être conservées. Ces dernières doivent être disponibles pour l'auditeur et – sur demande – pour GMP+ International.

Notification à l'organisme de certification

Oui

Notification à GMP+ International

Oui, avant de commencer à utiliser ce dispositif, via ce LIEN.

Il est obligatoire d'informer GMP+ International chaque fois que vous appliquez ce dispositif Gatekeeper dans un autre pays.

Champ d'application

Produit

Tous les autres produits et services qui peuvent avoir un impact négatif sur la sécurité des aliments pour animaux et qui ne sont pas abordés dans d'autres dispositifs.

Exemples : agents d'ensilage, agents de nettoyage, lubrifiants, auxiliaires technologiques, médicaments vétérinaires, services de nettoyage de silos, services de lutte contre les nuisibles, matières premières destinées aux aliments pour animaux, etc.

Pour plus d'informations, consultez S9.3 – Explanation of GMP+ feed chain (Explication de la chaîne d’aliments pour animaux GMP+).

Origine

Tous les pays

Appliqué par

Entreprise certifiée GMP+

Applicable jusque

Pas de limite de temps

Généralités

Voir le § 4.1

Remarque : lors de l'utilisation de ce dispositif, il n'est pas nécessaire d'inclure les résultats d'analyse dans la GMP+ Monitoring database.

Exigences spécifiques

Non

Évaluation des fournisseurs

1. Analyse des risques

Oui

2. Audit des fournisseurs

Recommandé

3. Prélèvement d’échantillons

Conformément aux exigences décrites dans le document TS1.6 Sampling (Prélèvement d’échantillons).

4. Tests

Sur la base d’HACCP

Conservation comme information documentée

Les informations documentées relatives à l'application de ce dispositif doivent être conservées. Ces dernières doivent être disponibles pour l'auditeur et – sur demande – pour GMP+ International.

Remarque : (certaines parties) des informations mentionnées ci-dessus peuvent ne pas être toujours disponibles. Dans le cadre de l'application des principes HACCP, ce manque d'information peut conduire à la définition de mesures de contrôle et de surveillance supplémentaires.

Notification sur l'application du présent dispositif

Notification à l'organisme de certification

Non

Notification à GMP+ International

Non

Tous les certificats – champs d'application énumérés au § 3.4.1.

Remarque : Les séparateurs de pâte de neutralisation sont à considérer comme un point de départ dans la chaîne garantie. Par conséquent, les matières premières peuvent également être achetées auprès de fournisseurs non certifiés, sur la base des résultats d'une analyse des risques.

Le séparateur de pâte de neutralisation doit s'assurer qu'il existe un contrat clair avec les fournisseurs de matières premières, spécifiant les matières premières entrantes et la liste négative des matières premières littéralement déclarée.

Matières premières à utiliser

• Gommes humides issues du traitement de l'huile de qualité alimentaire et alimentaire animale (GMQ)
• Pâte de neutralisation issue d'une huile végétale GMQ de première génération (raffinerie chimique)
• Pâtes de neutralisation issues du processus de neutralisation (dérivées d’une huile GMQ destinée à être utilisée dans la production de biodiesel)

Elles proviennent d'une huile végétale brute GMQ, dont la qualité est également utilisée pour traiter les huiles raffinées destinées à la consommation humaine.

L'huile utilisée pour la production de biodiesel n'est que partiellement raffinée, c'est-à-dire seulement neutralisée. Le blanchiment et la désodorisation ne font normalement pas partie du processus de production du biodiesel.

Matières premières à ne pas utiliser (liste négative)

Voir TS 1.4 Produits et combustibles interdits

• Sous-produits de la production de biodiesel (par exemple, MONG)
• Pâtes de neutralisation issues de biodiesel à matières premières multiples. Par « matières premières multiples », on entend une huile végétale non GMQ. Dans ce cas, outre les huiles et graisses d'origine végétale, des graisses et huiles d'origine animale ou des huiles de cuisson usagées sont également utilisées pour produire le biodiesel.
• Tank bottoms
• Huile récupérée de la terre décolorante
• Déodistillats
• Écrémage des graisses issues du traitement des eaux (par exemple, les effluents des usines de traitement de l'huile de palme – POME)
• Graisses d'origine animale

Pour la définition des termes GMQ, huile GMQ de première génération, MONG et matières premières multiples, voir F0.2 Liste des définitions.